SILLAR
Mentions légales
SILLAR est en cours de création. Ces mentions sont provisoires et seront complétées après l’immatriculation de la société.
En vigueur au [date de mise en ligne de la version définitive].
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), dans sa version en vigueur, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site sillarparis.com.
Éditeur du site
SILLAR est un projet de marque dont la société n’est pas encore créée. Les informations relatives à la forme juridique, au capital social, au SIREN et à l’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés seront ajoutées après sa création.
Adresse de l’éditeur : [adresse complète à renseigner]. L’adresse du siège social sera précisée après la création de la société.
Numéro de TVA intracommunautaire : [à renseigner, si applicable].
Email : [adresse de contact à confirmer]. Téléphone : [numéro à renseigner].
Directeur de la publication : Jeremy Michau.
Hébergement
Le site est réalisé et publié via le service d’hébergement Lovable. Les conditions de service et l’accord de traitement des données de Lovable identifient le fournisseur contractuel suivant : Lovable Labs Incorporated, 1 Lincoln St, Boston, MA 02111, États-Unis. Contact : support@lovable.dev.
Ces coordonnées identifient le fournisseur du service ; l’entité à désigner comme hébergeur au sens de la LCEN et son numéro de téléphone restent à confirmer auprès de Lovable. Aucun numéro de téléphone n’a pu être vérifié dans les documents officiels consultés.
Le parcours de commande, le paiement et les comptes clients sont opérés via Shopify. Entité contractuelle et coordonnées de l’hébergeur de ces services : [à confirmer à partir du contrat Shopify de SILLAR].
Médiation de la consommation
Avant l’ouverture des ventes aux consommateurs, SILLAR précisera les coordonnées de son médiateur de la consommation. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, un client consommateur pourra le saisir gratuitement en cas de litige non résolu après une réclamation écrite au service client.
Nom du médiateur : [à renseigner après adhésion]. Adresse postale : [à renseigner]. Site internet : [à renseigner].
Propriété intellectuelle
Les éléments du site sillarparis.com, notamment les textes, photographies, visuels, logos, marques et la dénomination SILLAR, sont protégés par les droits de leurs titulaires respectifs. Sauf exceptions prévues par la loi, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement de vos données personnelles, vos droits et les informations relatives aux cookies sont présentés dans la politique de confidentialité provisoire de SILLAR. Les points restant à confirmer y sont identifiés.
Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire à [adresse de contact à confirmer].